Nommé récemment par le chef de l’État Félix Antoine Tshisekedi Tshilombo au poste du secrétaire général du Ministère de la Culture, Arts et Patrimoine, monsieur Léon Abedi Tshinengwa ne cesse de recevoir les vives félicitations venant de tout bord. La dernière est celle de la Société Nationale des Éditeurs , Compositeurs, et Auteurs (SONECA).
En effet, monsieur MAMPIO MUNTILI Thésaurus, en sa qualité de Directeur Général a transmis, le vendredi 02 décembre 2022, la lettre de félicitation de la Société Nationale des Éditeurs , Compositeurs, et Auteurs (SONECA) au nouveau nominé secrétaire général du Ministère de la culture, arts et patrimoine , à l’occasion d’une visite dans son bureau.
Dans cette lettre datée du 01 décembre 2022, la Société Nationale des Éditeurs , Compositeurs, et Auteurs (SONECA), rassure son accompagnement au nouveau secrétaire général du ministère de la culture, arts et patrimoine.
« Cette marque de confiance que vous témoigne son excellence monsieur le Président de la République Démocratique du Congo Félix Antoine Tshisekedi Tshilombo et monsieur le premier ministre, constitue une preuve de votre engagement à œuvrer pour l’émergence du Congo économiquement prospère. Soyez rassuré, secrétaire général, de notre détermination, à vous accompagner dans la réalisation de votre mission pour le bien du peuple congolais », lit-on dans cette correspondance.
Pour rappel, la Société nationale des éditeurs, compositeurs et auteurs (Soneca) est l’organisation responsable des droits d’auteurs en République démocratique du Congo. Elle a été créée le 6 décembre 1969, sous l’impulsion du Président Mobutu, par l’Ordonnance-Loi n°69-064.
Selon l’article 6 et 7 de cette ordonnance-loi du statut, la Soneca a pour » objet l’exploitation, l’administration et la gestion de tous droits d’auteurs et de tous les droits connexes, au Congo et à l’étranger, pour elle-même, pour les sociétaires, pour des mandants et des sociétés correspondantes.
Elle procédera à la perception et à la répartition desdits droits ».
De ce fait, « Aucune autre société ou association ayant pour objet les opérations indiquées à l’article précédent ne pourra être constituée au Congo.
Toute société ou association actuellement existante qui aurait ces opérations pour objet sera dissoute de plein droit à la date à laquelle les statuts de la société visée à la présente ordonnance-loi auront été approuvés ».

Timothée Yebe / Simcongo.com
You may also like
-
LIMETE / Controverse sur la célébration du mariage de deux mariés avec écart d’âge énorme à la maison communale : « Le mariage célébré par Madame La Bourgmestre de la Commune de Limete n’a violé aucune disposition légale en vigueur de la RDC », Isaac Mukendi Tshishimbi.
-
RDC : Les parlementaires, ministres et magistrats appelés à payer l’impôt professionnel sur les rémunérations du personnel domestique
-
Kindu/ sécurité: le général d’armée Amisi Kumba Gabriel procède au contrôle et identification des recrues du centre d’entraînement Commando de Lwama
-
RDC/JUSTICE : Procès Mwangachuchu: “ on ne peut pas condamner quelqu’un sur base d’un rapport non signe de l’ANR” dit la défense
-
Kinshasa/éducation; Émilie de ville neuve, l’école digne pour l’éducation des enfants congolais